Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STALL
JEAN STALAVEN S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1267035
Date de dépôt :
29/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2004

Présentation de la marque STALL

Déposée le 29 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN domicilié(e) Rue Buffon, 22000 SAINT-BRIEUC (dossier no 2028682) - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 980 020 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2028682) - France.

La marque STALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STALL est expirée depuis le 29 mars 2004.

JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : INSTANT'TRAITEUR , DINAM , Jean Stalaven Cuisinier - Traiteur , TRIPES FAITOUT , LA CANARISE DE JEAN STALAVEN , LES IDEES CLAIRES , QUARTIER DU FRAIS , LOGISTAL , LE JAMBON DES PETITS MALINS LE MIGNOTON , LA NONNA FAMOSA


JEAN STALAVEN S.A., société anonyme - Rue Buffon, 22000 SAINT-BRIEUC (dossier no 2028682) - France - SIREN 496980020


APPLIMA S.A. - (dossier no 2028682) - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1994 n°2028682 - Publication au BOPI 1994-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Inscription le 5 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167930 - Publication au BOPI 1994-01-05

Jambons.